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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Chevaliers d'Argouges
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Chocolaterie de la Licorne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolaterie de la Licorne
Les Chevaliers d'Argouges, SAS

Numéro de dépôt :
4111751
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
Chocolaterie de la Licorne de Les Chevaliers d\'Argouges

Présentation de la marque Chocolaterie de la Licorne

Déposée le 13 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Chevaliers d'Argouges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chocolaterie de la Licorne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Chevaliers d'Argouges domicilié(e) Zone artisanale, La Busnouvière - 50860 - MOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Chevaliers d'Argouges, M. Meiss David domicilié(e) Zone artisanale, La Busnouvière - 50860 - MOYON - France.

La marque Chocolaterie de la Licorne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolaterie de la Licorne est expirée depuis le 13 août 2024.

Les Chevaliers d'Argouges a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français , David Meiss Création Artisanale Maître Chocolatier de Père en Fils depuis 1905 , LA TABLETTE DES NORMANDS , CHEVALIERS D'ARGOUGES , LA TABLETTO DES NORMANDS CHEVALIERS D'ARGOUGES , PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION , COLLECTION RUBIS , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français


Les Chevaliers d'Argouges, SAS - Zone artisanale, La Busnouvière - 50860 - MOYON - France - SIREN 382044691


Les Chevaliers d'Argouges, M. Meiss David - Zone artisanale, La Busnouvière - 50860 - MOYON - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet partiel;Erratum n°669401 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.